Élections sénatoriales françaises de 2014

Élections sénatoriales françaises de 2014
178 des 348 sièges du Sénat
Voir et modifier les données sur Wikidata
Jean-Claude Gaudin-IMG 3402.jpgUMP – Jean-Claude Gaudin
Sièges obtenus144 +14
President guillaume200px.jpgSOC – Didier Guillaume
Sièges obtenus111 −17
François Zocchetto 11 janvier 2015.jpgUDI-UC – François Zocchetto
Sièges obtenus43 +12
Éliane Assassi.jpgCRC – Éliane Assassi
Sièges obtenus18 −3
Transparent flag waving on Infobox grey background.svg
RDSE – Jacques Mézard
Sièges obtenus13 −6
JVP6.jpgECO – Jean-Vincent Placé
Sièges obtenus10 0
Composition du Sénat
  • CRC : 18
  • Écologistes : 10
  • SOC : 111
  • Non-inscrits : 9
  • RDSE : 13
  • UDI-UC : 43
  • UMP : 144
Président du Sénat
SortantÉlu
Jean-Pierre Bel
PS
Gérard Larcher
UMP

Des élections sénatoriales ont lieu en France le afin de renouveler la moitié des membres de la chambre haute du Parlement.

Les sénateurs sont élus au suffrage indirect par des grands électeurs, dont une large majorité sont des délégués des communes. Ainsi, à la suite de la victoire de la droite lors des élections municipales de , les élections sénatoriales permettent à la droite de redevenir majoritaire au Sénat, trois ans après avoir laissé la majorité à la gauche.

Organisation des élections

Sénateurs concernés

Ces élections permettront d'élire les 178 sénateurs de la nouvelle série 2 (fin des mandats de 10 ans de certains sénateurs de l'ancienne série C élus en 2004 et des mandats de 6 ans des sénateurs de l'ancienne série A élus en 2008).

La série 2 comprend[1] :

  • les sénateurs des départements dont le numéro est compris entre 01 (Ain) et 36 (Indre) ;
  • les sénateurs des départements dont le numéro est compris entre 67 (Bas-Rhin) et 90 (Territoire-de-Belfort), à l'exception de ceux situés en Île-de-France ;
  • les sénateurs de certains territoires situés Outre-mer : Guyane, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Saint-Barthélemy et Saint-Martin ;
  • la moitié des douze sénateurs représentant les Français établis hors de France.

Le même jour, se tient également une élection partielle en Mayenne pour pourvoir au remplacement de Jean Arthuis, démissionnaire. Cette élection n'est pas prise en compte dans cette page qui s'attache uniquement au renouvellement des sièges de la série 2.

Modalités

Répartition des départements et territoires français par série et mode de scrutin
  • Série 2 avec scrutin majoritaire.
  • Série 2 avec scrutin proportionnel.
  • Série 1 (non concernée par l'élection de 2014).

Le mandat des sénateurs est fixé à six ans. L'élection se déroule au scrutin majoritaire à deux tours pour les circonscriptions élisant 1 ou 2 sénateurs et au scrutin proportionnel à un tour pour les circonscriptions élisant au moins trois sénateurs.

C'est la première fois que la série 2 est renouvelée intégralement. Les départements et collectivités de cette série 2 appartenaient jusqu'alors à la série A renouvelée en 2008 et à la série C renouvelée pour la dernière fois en 2004. La réforme du Sénat de 2003 trouve en 2014 son aboutissement avec un Sénat dont tous les membres auront été élus pour six ans et non plus neuf ans et avec renouvellement par moitié et non plus par tiers.

En 2013, une réforme du mode électoral élargit l'application du scrutin proportionnel avec listes paritaires aux départements élisant 3 sénateurs contre 4 auparavant. Ce mode de scrutin aboutit dans la majorité des cas au partage des sièges entre majorité et opposition. Dans ces départements à trois sénateurs, les sortants sont fréquemment trois hommes issus du même parti. Le nouveau mode de scrutin conduit donc, sauf situation d’extrême domination permettant de réaliser le grand chelem, à obtenir au plus deux sièges pour la liste arrivée en tête, deux hommes ne pouvant donc prétendre être élus sur la même liste. Aussi, certains sortants d'un même parti se présentent en tête de listes concurrentes pour espérer conserver leurs sièges. C'est le cas à droite en Eure-et-Loir, dans l'Eure, dans la Saône-et-Loire et dans le Vaucluse[2] et à gauche dans l'Ain.

Sur les 178 sièges à renouveler, 119 sont pourvus à la représentation proportionnelle (dans 30 circonscriptions, y compris les Français de l'étranger) et 59 selon un scrutin majoritaire (dans 34 circonscriptions, départements ou collectivités).

Contexte

Sur les 178 sénateurs à renouveler, il y a 96 sénateurs de droite et 82 sénateurs de gauche. La droite doit gagner 7 sièges à la gauche pour faire basculer la majorité à la Haute assemblée. Confrontée à une forte impopularité, la majorité présidentielle craint de perdre le Sénat. Le report des élections cantonales et régionales à 2015 est perçu par l'opposition sénatoriale comme une manœuvre destinée à ce que le corps électoral soit plus favorable à la gauche[3].

Le 5 mars 2014, Jean-Pierre Bel annonce dans une tribune au journal Le Monde[4] sa décision de ne se représenter ni au poste de Président du Sénat, qu'il occupe depuis 2011, ni à son siège de sénateur de l'Ariège. François Rebsamen est pressenti pour le remplacer comme chef de file socialiste, mais il devient le 2 avril ministre du gouvernement Valls. Le nom de François Patriat est également cité, ainsi que celui de Jean-Michel Baylet, président du parti radical de gauche et membre du groupe RDSE. À l'UMP, Gérard Larcher, Jean-Pierre Raffarin et Philippe Marini font campagne pour la présidence du Sénat[5],[6],[7],[8].

Candidats

Les 178 sièges de sénateurs sont brigués par 1 733 candidats, ce qui constitue un record. Les élections de 2011 avaient attiré 1 374 candidatures, la progression étant donc d'environ 25 %. Lors des précédents renouvellements par tiers, en 2004 et 2008, on avait dénombré 1 299 et 754 candidats. 1 433 des 1 733 candidats proviennent des listes proportionnelles. Le principe de parité oblige l'alternance entre hommes et femmes, sur les listes des circonscriptions ayant un scrutin proportionnel, et un binôme titulaire/suppléant de sexe différent, pour les scrutins majoritaires ; néanmoins, seuls 21,5 % des candidats titulaires et 21,4 % des têtes de listes sont des femmes[9].

118 sénateurs sortants sont candidats à leur succession[10] et 57 ne se représentent pas[11]. Aucun membre du gouvernement ne brigue de siège au Sénat mais trois députés sont candidats : François Baroin, Alain Marc et Georges Ginesta. On compte aussi un président de Conseil régional, François Patriat, et 28 présidents de conseils généraux.

Collège électoral

Le collège électoral, appelé aussi collège des Grands électeurs, est très majoritairement composé des délégués des conseils municipaux désignés lors d'un vote organisé, en vertu d'une circulaire ministérielle, le 20 juin 2014. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, ils sont désignés au scrutin majoritaire par et parmi les conseillers municipaux ; pour les communes de 1 000 à 9 000 habitants, ils sont élus lors d'un scrutin proportionnel. Au-dessus de 9 000 habitants, tous les conseillers municipaux sont automatiquement grands électeurs mais des délégués supplémentaires sont élus à la proportionnelle pour les villes de plus de 30 000 habitants. Dans les collectivités d'outremer, les conseillers territoriaux appartiennent au collège électoral.

Il comprend aussi les conseillers généraux ainsi que les conseillers régionaux élus dans le département ou le territoire concerné par l'élection, de même que les députés (de l'Assemblée nationale mais pas du parlement européen[12]).

La réforme du a introduit plusieurs modifications du mode de scrutin applicables en 2014 pour la première fois[13].

Dans les villes de plus de 30 000 habitants, les conseils municipaux désignent dorénavant un délégué supplémentaire par tranche de 800 habitants au-delà de 30 000, contre un pour 1 000 auparavant. Cette modification renforce donc le poids des grandes villes.

Les sénateurs des départements et collectivités renouvelables peuvent eux-mêmes prendre part au scrutin, de la même façon que les députés qui font déjà partie du collège électoral, afin de réduire les inégalités entre les sénateurs qui ont un mandat local et ceux qui n'en disposent pas.

Enfin, depuis la loi du 22 juillet 2013, le collège élisant les sénateurs représentant les Français de l'étranger s'est considérablement agrandi, en application du principe de représentativité démographique imposé par le Conseil constitutionnel, passant de 155 en 2011 à 533 en 2014. Il est composé des 442 conseillers consulaires élus en mai 2014 dans les circonscriptions consulaires du monde entier, des 68 délégués consulaires élus en même temps dans les circonscriptions ayant le plus de Français inscrits au registre mondial et des députés et sénateurs les représentant. Jusqu'alors, ce collège se confondait avec l'Assemblée des Français de l'étranger.

En application des règles applicables pour les élections sénatoriales françaises, le collège électoral appelé à élire les sénateurs en 2014 se compose de la manière suivante[14] :

Composition du collège électoral
Grands électeursNombre%
Délégués des communes83 18594,93 %
Conseillers généraux2 3862,72 %
Conseillers régionaux1 0611,21 %
Députés3010,35 %
Sénateurs1820,21 %
Conseillers et délégués consulaires5100,58 %
Total87 625100,00 %

Résultats

Composition du Sénat sortant

Composition en nombre de sièges et pourcentages[15]
Groupes parlementairesTotaldont renouvelablesPrésidents de groupe
CRC2117750.9 %58246.1 %Éliane Assassi
SOC12865Didier Guillaume
ÉCOLO100Jean-Vincent Placé
RDSE1812Jacques Mézard
116748.3 %09352.8 %
UDI-UC3113François Zocchetto
UMP13077Jean-Claude Gaudin
Non-inscrits[16]53Délégué : Philippe Adnot
Sièges vacants4444Président du Sénat
Jean-Pierre Bel

Composition du Sénat après le renouvellement

Composition en nombre de sièges et pourcentages
(à la suite de la décision du Conseil constitutionnel du 12 février 2015)[15],[17]
Groupes parlementairesSérie 1
Élue en 2011
Série 2
Élue en 2014
TotalPrésident de groupe
CRC169555,9 %25732,0 %1815143,4 %Éliane Assassi
SOC6349111Didier Guillaume
ÉCOLO10010Jean-Vincent Placé
RDSE6612Jacques Mézard
17544,1 %011464,0 %118854,0 %
UDI-UC192443François Zocchetto
UMP5390144Jean-Claude Gaudin
Non-inscrits[16]2774,0 %992,6 %Délégué : Philippe Adnot
Sièges vacants000000Président du Sénat
Gérard Larcher

Résultats par département

DépartementSénateur sortantGroupeCandidat élu ou rééluGroupe
01AinSylvie Goy-ChaventUDI-UCSylvie Goy-ChaventUDI-UC
Jacques BerthouSOCPatrick ChaizeUMP
Rachel MazuirSOCRachel MazuirSOC
02AisnePierre AndréUMPPascale GrunyUMP
Antoine LefèvreUMPAntoine LefèvreUMP
Yves DaudignySOCYves DaudignySOC
03AllierGérard DériotUMPGérard DériotUMP
Mireille SchurchCRCClaude MalhuretUMP
04Alpes-de-Haute-ProvenceClaude DomeizelSOCJean-Yves RouxSOC
05Hautes-AlpesPierre Bernard-ReymondRASNAGJean-Yves DusserreUMP
06Alpes-MaritimesJean-Pierre LeleuxUMPJean-Pierre LeleuxUMP
Colette GiudicelliUMPColette GiudicelliUMP
Louis NègreUMPLouis NègreUMP
Hélène Masson-MaretUMPDominique Estrosi SassoneUMP
Marc DaunisSOCMarc DaunisSOC
07ArdècheYves ChastanSOCJacques GenestUMP
Michel TestonSOCMathieu DarnaudUMP
08ArdennesBenoît HuréUMPBenoît HuréUMP
Marc LaménieUMPMarc LaménieUMP
09AriègeJean-Pierre Bel
(Président)
SOCAlain DuranSOC
10AubePhilippe AdnotRASNAGPhilippe AdnotRASNAG
Yann GaillardUMPFrançois BaroinUMP
11AudeRoland CourteauSOCRoland CourteauSOC
Marcel RainaudSOCGisèle JourdaSOC
12AveyronAlain FauconnierSOCAlain MarcUMP
Anne-Marie EscoffierRDSEJean-Claude LucheUDI-UC
13Bouches-du-RhôneJean-Claude GaudinUMPJean-Claude GaudinUMP
Bruno GillesUMPBruno GillesUMP
Sophie JoissainsUMPSophie JoissainsUDI-UC
Serge AndreoniSOCStéphane RavierRASNAG
Samia GhaliSOCSamia GhaliSOC
Jean-Noël GuériniSOCJean-Noël GuériniRASNAG
Roland PovinelliSOCMireille JouveRASNAG
Isabelle PasquetCRCMichel AmielRASNAG
14CalvadosAmbroise DupontUMPPascal AllizardUMP
René GarrecUMPFrançois AubeySOC
Jean-Léonce DupontUDI-UCJean-Léonce DupontUDI-UC
15CantalPierre JarlierUDI-UCPierre JarlierUDI-UC
Jacques MézardRDSEJacques MézardRDSE
16CharenteMichel BoutantSOCMichel BoutantSOC
Nicole BonnefoySOCNicole BonnefoySOC
17Charente-MaritimeClaude BelotUMPCorinne ImbertUMP
Daniel LaurentUMPDaniel LaurentUMP
siège vacant[18]Bernard LalandeSOC
18CherRémy PointereauUMPRémy PointereauUMP
François PilletUMPFrançois PilletUMP
19CorrèzePatricia BordasSOCClaude NougeinUMP
Bernadette BourzaiSOCDaniel ChasseingUMP
2BHaute-CorseFrançois VendasiRDSEJoseph CastelliRDSE
2ACorse-du-SudNicolas AlfonsiRDSEJean-Jacques PanunziUMP
21Côte-d'OrIsabelle LajouxSOCAnne-Catherine LoisierUDI-UC
François PatriatSOCFrançois PatriatSOC
Alain HoupertUMPAlain HoupertUMP
22Côtes-d'ArmorYannick BotrelSOCYannick BotrelSOC
Ronan KerdraonSOCMichel VaspartUMP
Gérard Le CamCRCChristine PrunaudCRC
23CreuseRenée NicouxSOCÉric JeansannetasSOC
Jean-Jacques LozachSOCJean-Jacques LozachSOC
24DordogneBernard CazeauSOCBernard CazeauSOC
Claude Bérit-DébatSOCClaude Bérit-DébatSOC
25DoubsClaude JeannerotSOCJean-François LongeotUDI-UC
Martial BourquinSOCMartial BourquinSOC
Jean-François HumbertUMPJacques GrosperrinUMP
26DrômeJean BessonSOCGilbert BouchetUMP
Didier GuillaumeSOCDidier GuillaumeSOC
Bernard PirasSOCMarie-Pierre MonierSOC
27EureJoël BourdinUMPNicole DurantonUMP
Ladislas PoniatowskiUMPLadislas PoniatowskiUMP
Hervé MaureyUDI-UCHervé MaureyUDI-UC
28Eure-et-LoirJoël BillardUMPChantal DeseyneUMP
Gérard CornuUMPGérard CornuUMP
Albéric de MontgolfierUMPAlbéric de MontgolfierUMP
29FinistèreMaryvonne BlondinSOCMaryvonne BlondinSOC
Jean-Luc FichetSOCMichel CanévetUDI-UC
François MarcSOCFrançois MarcSOC
Philippe PaulUMPPhilippe PaulUMP
30GardJean-Paul FournierUMPJean-Paul FournierUMP
Françoise Laurent-PerrigotSOCVivette LopezUMP
Simon SutourSOCSimon SutourSOC
31Haute-GaronneBertrand AubanSOCBrigitte MicouleauUMP
Alain ChatillonUMPAlain ChatillonUMP
Françoise LabordeRDSEFrançoise LabordeRDSE
Jean-Jacques MirassouSOCClaude RaynalSOC
Jean-Pierre PlancadeRDSEPierre MédevielleUDI-UC
32GersAymeri de MontesquiouUDI-UCAymeri de MontesquiouUDI-UC
Raymond VallRDSEFranck MontaugéSOC
33GirondeAlain AnzianiSOCAlain AnzianiSOC
Philippe MadrelleSOCPhilippe MadrelleSOC
Françoise CartronSOCFrançoise CartronSOC
Gérard CésarUMPGérard CésarUMP
Xavier PintatUMPXavier PintatUMP
Marie-Hélène des EsgaulxUMPMarie-Hélène des EsgaulxUMP
34HéraultMarie-Thérèse BruguièreUMPJean-Pierre GrandUMP
Raymond CoudercUMPFrançois CommeinhesUMP
Robert NavarroSOCRobert NavarroRASNAG
Robert TropéanoRDSEHenri CabanelSOC
35Ille-et-VilaineEdmond HervéSOCJean-Louis TourenneSOC
Virginie KlèsSOCSylvie RobertSOC
Jacky Le MennSOCFrançoise GatelUDI-UC
Dominique de LeggeUMPDominique de LeggeUMP
36IndreLouis PintonUMPLouis PintonUMP
Jean-François MayetUMPJean-François MayetUMP
67Bas-RhinRoland RiesSOCJacques BigotSOC
Fabienne KellerUMPFabienne KellerUMP
Esther SittlerUMPGuy-Dominique KennelUMP
Francis GrignonUMPClaude KernUDI-UC
André ReichardtUMPAndré ReichardtUMP
68Haut-RhinPatricia SchillingerSOCPatricia SchillingerSOC
Jean-Marie BockelUDI-UCJean-Marie BockelUDI-UC
Françoise BoogUMPRené DanesiUMP
Catherine TroendléUMPCatherine TroendléUMP
69RhôneGuy FischerCRCMichel ForissierUMP
Gérard CollombSOCGérard CollombSOC
Christiane DemontèsSOCAnnie GuillemotSOC
Muguette DiniUDI-UCCatherine Di FolcoUMP
Jean-Jacques PignardUDI-UCMichel MercierUDI-UC
François-Noël BuffetUMPFrançois-Noël BuffetUMP
Élisabeth LamureUMPÉlisabeth LamureUMP
70Haute-SaôneYves KrattingerSOCMichel RaisonUMP
Jean-Pierre MichelSOCAlain JoyandetUMP
71Saône-et-LoireRené BeaumontUMPJérôme DurainSOC
Jean-Patrick CourtoisUMPJean-Patrick CourtoisUMP
Jean-Paul EmorineUMPJean-Paul EmorineUMP
72SartheJean-Pierre ChauveauUMPJean-Pierre VogelUMP
Marcel-Pierre CléachUMPLouis-Jean de NicolaÿUMP
Roland du LuartUMPJean-Claude BoulardSOC
73SavoieJean-Pierre VialUMPJean-Pierre VialUMP
Thierry RepentinSOCMichel BouvardUMP
74Haute-SavoieJean-Paul AmoudryUDI-UCLoïc HervéUDI-UC
Jean-Claude CarleUMPJean-Claude CarleUMP
Pierre HérissonUMPCyril PellevatUMP
76Seine-MaritimeThierry FoucaudCRCThierry FoucaudCRC
Marie-Françoise GaouyerSOCNelly TocquevilleSOC
Didier MarieSOCDidier MarieSOC
Catherine Morin-DesaillyUDI-UCCatherine Morin-DesaillyUDI-UC
Patrice GélardUMPAgnès CanayerUMP
Charles RevetUMPCharles RevetUMP
79Deux-SèvresMichel BécotUMPPhilippe MouillerUMP
André DulaitUMPJean-Marie MorissetUMP
80SommePierre MartinUMPJérôme BignonUMP
Daniel DuboisUDI-UCDaniel DuboisUDI-UC
Marcel DeneuxUDI-UCChristian ManableSOC
81TarnJacqueline AlquierSOCPhilippe BonnecarrèreUDI-UC
Jean-Marc PastorSOCThierry CarcenacSOC
82Tarn-et-GaronneJean-Michel BayletRDSEFrançois BonhommeUMP
Yvon CollinRDSEYvon CollinRDSE
83VarFrançois TrucyUMPDavid RachlineRASNAG
Christiane HummelUMPChristiane HummelUMP
Hubert FalcoUMPHubert FalcoUMP
Pierre-Yves CollombatRDSEPierre-Yves CollombatRDSE
84VaucluseAlain DufautUMPAlain Dufaut[19]UMP
Alain MilonUMPAlain MilonUMP
Claude HautSOCClaude HautSOC
85VendéePhilippe DarnicheRASNAGDidier MandelliUMP
Jean-Claude MerceronUDI-UCAnnick BillonUDI-UC
Bruno RetailleauUMPBruno RetailleauUMP
86VienneAlain FouchéUMPAlain FouchéUMP
Jean-Pierre RaffarinUMPJean-Pierre RaffarinUMP
87Haute-VienneJean-Pierre DemerliatSOCMarie-Françoise Pérol-DumontSOC
Jean-Claude PeyronnetSOCJean-Marc GaboutyUDI-UC
88VosgesJackie PierreUMPJackie PierreUMP
Christian PonceletUMPDaniel GremilletUMP
89YonnePierre BordierUMPJean-Baptiste LemoyneUMP
Henri de RaincourtUMPHenri de RaincourtUMP
90Territoire de BelfortJean-Pierre ChevènementRDSECédric PerrinUMP
973GuyaneJean-Étienne AntoinetteSOCAntoine KaramSOC
Georges PatientSOCGeorges PatientSOC
977Saint-BarthélemyMichel MagrasUMPMichel MagrasUMP
978Saint-Martinsiège vacant[20]Guillaume ArnellRDSE
986Wallis-et-FutunaRobert LaufoauluUMPRobert LaufoauluUMP
987Polynésie françaisesiège vacant[21]Teura IritiUDI-UC
Richard TuheiavaSOCVincent DuboisUDI-UC
Français établis hors de FranceChristian CointatUMPJacky DeromediUMP
Robert del PicchiaUMPRobert del PicchiaUMP
André FerrandUMPOlivier CadicUDI-UC
Christophe-André FrassaUMPChristophe-André FrassaUMP
Richard YungSOCRichard YungSOC
Claudine LepageSOCClaudine LepageSOC
Nom en italique : sénateur ne se représentant pas

Nom en gras : sénateur réélu

Élection du président du Sénat

L'élection du président du Sénat se déroule le 1er octobre 2014. Le choix du candidat de l'UMP donne lieu à un vote interne la veille, remporté par Gérard Larcher, président du Sénat de 2008 à 2011, face à Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre[22]. Les autres partis sont représentés par leurs chefs de groupe.

Résultats de l'élection du président du Sénat
Candidat et parti politiquePremier tourSecond tour
Voix%Voix%
Gérard LarcherUMP14542,1519457,57
Didier GuillaumePS11232,5612436,80
François ZocchettoUDI4513,08
Éliane AssassiPCF185,23185,34
Jacques MézardPRG133,78
Jean-Vincent PlacéEÉLV102,91
Nathalie Goulet *App UDI10,29
Philippe Marini *UMP10,30
Inscrits348100,00348100,00
Abstentions00,0020,57
Votants348100,0034699,43
Blancs41,1582,31
Nuls00,0010,29
Exprimés34498,8533797,40
* Non candidat

Annexes

Notes et références

Notes

Références

  1. La nouvelle répartition des sénateurs (site du Sénat).
  2. Olivier Faye, « Sénatoriales : les petits arrangements de l'UMP avec la parité », Le Monde,‎ (lire en ligne).
  3. « 2014 : le PS craint un retour de balancier », sur Lefigaro.fr, .
  4. Jean-Pierre Bel, « Sans regret, sans remords, pourquoi je ne serai plus candidat », lire en ligne).
  5. Alexandre Sulzer, « Sénat : qui pour succéder à Jean-Pierre Bel ? », lire en ligne).
  6. Bastien Bonnefous et Alexandre Lemarié, « Le président du Sénat quittera son fauteuil à l'automne », lire en ligne).
  7. G. V., « Jean-Pierre Bel va quitter la présidence du Sénat », lire en ligne).
  8. « Le socialiste Didier Guillaume candidat à la présidence du Sénat », sur Le Monde, (consulté le 1er août 2014).
  9. François Vignal, « Élections sénatoriales : 1733 candidats au total, un record », sur Public Sénat, .
  10. [PDF] Liste par circonscription des sénateurs se représentant, sur le site du Sénat.
  11. [PDF] Liste alphabétique des sénateurs ne se représentant pas, sur le site du Sénat.
  12. Sylvie Guillaume, Pourquoi je ne voterai pas aux sénatoriales dimanche 28 septembre », sur Le Huffington Post, .
  13. LOI LOI no 2013-702 du 2 août 2013 relative à l'élection des sénateurs, JORF no 0179 du 3 août 2013 p. 13258, sur Légifrance
  14. « Le collège électoral », sur Sénat.fr.
  15. a et b « Sénatoriales 2014 », sur le site du Sénat.
  16. a et b Les membres de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe lors de la mandature 2011-14 se revendiquent tous de droite. Erreur de référence : Balise <ref> non valide ; le nom « N1 group=Note » est défini plusieurs fois avec des contenus différents
  17. Conseil constitutionnel : décision n° 2014-4902 SEN du 12 février 2015
  18. Siège laissé vacant par la démission de Michel Doublet en avril 2014.
  19. La socialiste Geneviève Jean l'avait initialement emporté, mais, le 12 février 2015, le Conseil constitutionnel annule l'élection de Geneviève Jean et proclame celle d'Alain Dufaut à la suite d'une erreur dans le comptage des voix.
  20. Siège laissé vacant par la démission de Louis-Constant Fleming le 31 décembre 2013.
  21. Gaston Flosse perd son mandat au septembre 2014, après une condamnation définitive.
  22. « Gérard Larcher succède à Jean-Pierre Bel au "plateau" », Les Échos,‎ ,‎

Articles connexes

Liens externes